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Que voulez-vous savoir ?
TerraForest répond à 10 questions. Choisissez la vôtre : la zone vient ensuite.
Production
Mon cacao est conduit sous ombrage : ce couvert compte-t-il comme forêt au sens du RDUE, et qu'en dit l'itinéraire technique ?
Cacao sous ombrage et RDUE
Transformation
Comment prouver l'origine d'un lot de vanille depuis la parcelle jusqu'au conteneur ?
Traçabilité d'un lot
Commercialisation
Quel était le couvert forestier de cette zone au 31 décembre 2020 ?
État de référence 2020
Y a-t-il eu de la déforestation sur cette zone après la date de référence du RDUE ?
Déforestation postérieure
Le couvert s'est-il dégradé ici sans disparaître, et sur quelle surface ?
Dégradation sans disparition
Cette zone recoupe-t-elle une aire protégée, et sur quelle proportion ?
Chevauchement d'aire protégée
Produis le constat géospatial de cette parcelle, daté et chiffré, pour un dossier de diligence raisonnée.
Constat pour un dossier
Mon produit bénéficie-t-il des règles d'origine COMESA ou SADC ?
Règles d'origine régionales
Quelles obligations du code forestier malgache pèsent sur une exploitation située ici ?
Code forestier applicable
Cette question attend Loi 97-017 (forêts). Elle s'ouvrira dès son intégration.
Connaissance
Que doit contenir un dossier de diligence raisonnée RDUE pour un exportateur malgache ? Liste-moi les pièces une par une.
Ce que le RDUE exige
Cette question attend EUR-Lex 2023/1115. Elle s'ouvrira dès son intégration.
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